au petit potager

Présentation des services :

le service d'annonce :
Les internautes ont la possibilité de passer des annonces. Pour se faire, l'internaute doit créer une session. Une fois membre du site il peut consulter, modifier ou supprimer ses annonces en cliquant sur "voir mes annonces".
Pour les annonces de fruits, légumes … une durée d’annonce est proposée. Pendant cette durée , l’annonceur peut choisir, soit d'être présent à l’adresse indiquée durant le créneau horaire qu’il aura préalablement renseigné (pour éviter un contact préalable) soit d'être contacté avant la transaction.
le service d'alerte par courriel :
L’internaute, en créant une alerte, a la possibilité d'être averti de façon automatique des nouvelles annonces (toutes les 24 heures) pour un code postal choisi. L'internaute qui reçoit ces alertes a la possibilité à tout instant de se désinscrire de cet envoi automatique.




Mentions légales:
La consultation du site http://www.petitpotager.fr, implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation et de diffusion.
Conditions générales de diffusion :
La diffusion d'une petite annonce diffusée sur le site internet www.aupetitpotager.fr, implique pour l'annonceur, l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de diffusion.
Diffusion :
L'annonceur reconnaît être l'auteur unique et exclusif du texte de l'Annonce. A défaut, il déclare disposer de tous les droits et autorisations nécessaires à la parution de l'Annonce.
L'Annonce est diffusée sous la responsabilité exclusive de l'annonceur.
L'annonceur certifie que l'Annonce est conforme à l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur et respecte les droits des tiers. En conséquence, l'annonceur relève aupetitpotger.fr de toutes responsabilités, et le garantit contre toutes condamnations, frais judiciaires et extrajudiciaires, qui résulteraient de tout recours en relation avec la diffusion de l'annonce et les indemnise pour tout dommage résultant de la violation de la présente disposition.
Sans préjudice de l'application de la précédente clause, et sans que cela crée à sa charge une obligation de vérifier le contenu, l'exactitude ou la cohérence de l'Annonce, aupetitpotger.fr se réserve le droit de refuser à tout moment une Annonce pour tout motif légitime, et notamment des éléments de texte (mots, expressions, phrases…etc.), qui lui semblerait contraire aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs. Un tel refus ne fait naître au profit de l'annonceur aucun droit à indemnité.
Protection du contenu du site :
L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Le contenu et la structure du présent site est protégé par le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, de tout document présent sur le site concerné à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans le site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Législation française : Droit d'accès au fichier informatisé : tout visiteur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Déclaration CNIL 557414459